Pool bancaire

Aussi appelé : bank syndicate, syndicat bancaire, pool de banques

• Financement d’entreprise

Le pool bancaire désigne le groupe de banques qui financent ensemble une entreprise dans un même contrat de crédit, chacune pour une quote-part. Dans un financement d’acquisition, la banque chef de file étudie la faisabilité de l’opération et prend temporairement à sa charge l’ensemble du financement ; les banques coparticipantes en reprennent ensuite une partie. L’arrangeur organise le pool et définit les conditions du crédit jusqu’à la signature. L’agent administre ensuite le crédit : il gère les flux entre l’emprunteur et les prêteurs, transmet les documents et négocie la documentation au nom des prêteurs. Les décisions se prennent à la majorité contractuelle ; le modèle de prêt de la Charte Euro PP d’octobre 2019 la fixe à 66 2/3 % des engagements. Pour une entreprise qui renégocie sa dette, le pool réunit des créanciers aux intérêts distincts : une banque qui refuse un waiver bloque la décision lorsque sa part est nécessaire à la majorité. En conciliation, le conciliateur traite avec chaque membre du pool. En sauvegarde, l’administrateur classe les membres du pool selon leurs sûretés et leur rang. Le refinancement d’un pool bancaire par un fonds de dette privée ou par un petit groupe de fonds réduit le nombre de prêteurs à consulter lors d’une demande ultérieure de waiver ou d’avenant.