Franchise et délai de carence sont deux notions essentielles en prévoyance, souvent confondues. Comprendre leur différence vous aidera à choisir le contrat le plus adapté à votre situation.
Le délai de carence est la période qui suit la souscription du contrat pendant laquelle les garanties ne sont pas encore actives.
Vous souscrivez un contrat le 1er janvier avec un délai de carence de 6 mois pour la maladie. Si vous tombez malade le 1er avril, vous ne serez pas indemnisé. En revanche, si vous avez un accident de vélo le 1er février, vous serez couvert (pas de carence accident).
Le délai de carence protège l'assureur contre l'antisélection : éviter que des personnes ne souscrivent qu'au moment où elles savent qu'elles vont être malades.
Certains assureurs proposent de supprimer le délai de carence si :
La franchise est le nombre de jours entre le début de l'arrêt de travail et le premier versement d'indemnités. Elle s'applique à chaque sinistre.
Avec une franchise de 30 jours, si vous êtes en arrêt 45 jours, vous percevez des indemnités pour 15 jours (45 - 30 = 15).
| Franchise | Variation tarifaire |
|---|---|
| 15 jours | +20 à +30% |
| 30 jours | Référence |
| 60 jours | -10 à -15% |
| 90 jours | -20 à -25% |
| Critère | Délai de carence | Franchise |
|---|---|---|
| **Quand ?** | Début du contrat | À chaque arrêt |
| **Durée** | 3 à 12 mois | 15 à 90 jours |
| **Fréquence** | Une seule fois | À chaque sinistre |
| **Objectif** | Éviter l'antisélection | Maîtriser les coûts |
| **Négociable ?** | Parfois (avec justificatifs) | Toujours (choix à la souscription) |
| **S'applique à** | Maladie principalement | Tous les arrêts |
Marie souscrit une prévoyance le 1er janvier avec :
Scénario 1 (15 mars - maladie) :
Pas d'indemnisation (dans le délai de carence)
Scénario 2 (15 août - maladie, arrêt 60 jours) :
Indemnisation : 60 - 30 = 30 jours indemnisés
Scénario 3 (15 février - accident, arrêt 45 jours) :
Indemnisation : 45 - 30 = 15 jours (pas de carence accident)
- Épargne < 1 mois de charges → Franchise 15-30 jours
- Épargne 1-2 mois → Franchise 30-60 jours
- Épargne > 2 mois → Franchise 60-90 jours
- Loyer/crédit immobilier
- Prêt véhicule
- Charges professionnelles
- Assurances, abonnements
- Professions à risque → Franchise courte
- Activité stable, peu de risque → Franchise longue possible
- Revenus irréguliers → Franchise moyenne
Choisissez une franchise correspondant au nombre de jours que vous pouvez "tenir" sans revenus grâce à votre épargne.
| Profil | Franchise recommandée |
|---|---|
| Débutant, peu d'épargne | 15-30 jours |
| Installé, épargne moyenne | 30-60 jours |
| Expérimenté, bonne épargne | 60-90 jours |
| Revenus élevés, épargne conséquente | 90 jours |
En général, la modification de franchise nécessite un avenant au contrat. Certains assureurs le permettent à chaque échéance annuelle, d'autres non.
Cela dépend des contrats. Certains prévoient une "franchise unique" si la rechute survient dans les 6 mois suivant l'arrêt initial. Vérifiez les conditions générales.
Si vous aviez une prévoyance précédente sans interruption de plus de 2 mois, fournissez une attestation de votre ancien assureur. La plupart des contrats reprennent alors vos droits acquis.
Chaque caisse verse des prestations différentes. Consultez la fiche dédiée à votre métier pour les ratios et franchises recommandés.
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