Un contrat de prévoyance TNS comporte plusieurs garanties. Comprendre chacune d'entre elles vous permettra de faire les bons choix et d'être correctement protégé.
L'ITT vous verse des indemnités journalières (IJ) lorsque vous êtes temporairement incapable d'exercer votre activité professionnelle suite à une maladie ou un accident.
- Profession exercée : Vous ne pouvez plus exercer VOTRE métier spécifique
- Toute profession : Vous ne pouvez exercer AUCUN métier
→ Préférez "profession exercée", beaucoup plus protecteur
- Généralement 50% à 100% du revenu assuré
- Indemnités plafonnées (souvent 300-400€/jour max)
- Possibilité de choisir un montant forfaitaire
- Standard : 1095 jours (3 ans)
- Jusqu'à la retraite pour certains contrats haut de gamme
- Hospitalisation : souvent sans franchise
- Domicile : avec franchise
- Mi-temps thérapeutique : indemnités partielles ?
Revenu mensuel : 4 000€
IJ souscrites : 80% du revenu = 3 200€/mois
IJ quotidiennes : 3 200 ÷ 30 = 106,67€/jour
Arrêt de 60 jours avec franchise 30 jours :
Indemnisation : 30 × 106,67€ = 3 200€
L'invalidité intervient lorsque votre capacité de travail est définitivement réduite. Vous percevez alors une rente mensuelle ou annuelle.
| Degré | Description | Taux d'incapacité |
|---|---|---|
| IPP | Invalidité Permanente Partielle | 33% à 65% |
| IPT | Invalidité Permanente Totale | 66% et plus |
| PTIA | Perte Totale et Irréversible d'Autonomie | 100% + dépendance |
- Évalue la capacité à réaliser les gestes de la vie quotidienne
- Identique pour toutes les professions
- Moins avantageux pour les professions manuelles
- Évalue l'incapacité à exercer votre profession spécifique
- Plus avantageux et plus adapté aux TNS
- À privilégier absolument
Plus le seuil est bas, meilleure est la couverture
Pour un taux d'invalidité de 50% avec rente à 100% = revenu de 4 000€ :
Rente = 4 000€ × 50% = 2 000€/mois
Attention : certains contrats appliquent un barème progressif (T/66 ou T/33).
En cas de décès, un capital et/ou une rente sont versés aux bénéficiaires désignés pour les protéger financièrement.
- Somme versée en une fois
- Généralement 1 à 5 fois le revenu annuel
- Double capital en cas de décès accidentel
- Versée au conjoint survivant
- Mensuelle ou trimestrielle
- Généralement 60-80% du capital annualisé
- Pour financer les études des enfants
- Versée jusqu'à 18, 21 ou 26 ans selon le contrat
- Montant fixe par enfant
- Capital pour financer les funérailles
- Généralement 3 000 à 5 000€
- Versement rapide
Rédigez soigneusement la clause bénéficiaire :
Couvre les charges fixes de l'entreprise pendant l'arrêt :
Particulièrement utile pour les professions avec des charges fixes élevées.
Protège l'entreprise si le dirigeant est indisponible :
En cas de décès ou invalidité d'un associé :
En cas d'arrêt prolongé :
Listez vos charges incompressibles :
Que percevez-vous déjà en cas d'arrêt ?
| Garantie | Montant recommandé |
|---|---|
| ITT | 70-90% du revenu net |
| Invalidité | 80-100% du revenu net |
| Décès | 2-4 × revenu annuel |
Pour chaque garantie, demandez-vous :
Le barème fonctionnel évalue votre capacité à faire les gestes du quotidien (marcher, manger...). Le barème professionnel évalue votre capacité à exercer votre métier spécifique. Pour un chirurgien qui perd l'usage d'une main, le barème fonctionnel donnerait 30% d'invalidité, le professionnel 100%.
En général, les contrats TNS s'arrêtent si vous cessez votre activité d'indépendant. Certains contrats prévoient une portabilité temporaire (6-12 mois) pour vous laisser le temps de souscrire un nouveau contrat.
Non, les assureurs demandent des justificatifs de revenus et plafonnent les garanties en fonction de vos revenus réels. Mentir sur ses revenus peut entraîner la nullité du contrat.
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