Exclusions de garanties

Les exclusions de garanties définissent les situations dans lesquelles l'assureur refuse de vous indemniser malgré un sinistre réel. Elles sont inscrites dans les Conditions Générales du contrat et doivent être explicitement mentionnées. Les exclusions les plus courantes concernent les maladies du dos et les pathologies psychiatriques, principales sources de sinistres ITT. Ces exclusions représentent un enjeu financier majeur : 40% des arrêts de travail sont liés au dos ou au psy. Le rachat d'exclusions permet de couvrir ces risques moyennant une surprime de 20% à 40%. Certains assureurs alternatifs couvrent dos et psy sans exclusion ni surprime pour attirer les bons profils.

Cinq types d'exclusions reviennent dans la quasi-totalité des contrats d'assurance emprunteur. L'exclusion des maladies du dos (dorsalgies, lombalgies, hernies discales) couvre toutes les pathologies liées à la colonne vertébrale et aux muscles dorsaux. C'est l'exclusion la plus fréquente et la plus impactante. L'exclusion des pathologies psychiatriques (dépression, burn-out, troubles anxieux) couvre toutes les maladies mentales et troubles psychologiques. Avec les maladies du dos, elles représentent la majorité des arrêts de travail. L'exclusion des sports à risque non déclarés concerne les décès ou invalidités survenant lors de la pratique d'un sport non mentionné au questionnaire. Si vous n'avez pas déclaré un sport à risque, tout sinistre lié sera refusé. L'exclusion des maladies préexistantes non déclarées concerne les pathologies connues avant la souscription et omises dans le questionnaire de santé. Les exclusions légales (guerre, émeute, actes terroristes, suicide dans les 12 premiers mois) sont non rachetables et s'appliquent à tous les contrats.

• Maladies du dos : toutes pathologies de la colonne vertébrale et muscles dorsaux
• Pathologies psychiatriques : dépression, burn-out, troubles anxieux
• Sports à risque non déclarés : pratiques sportives omises au questionnaire
• Maladies préexistantes non déclarées : pathologies connues et non mentionnées
• Exclusions légales : guerre, émeute, terrorisme, suicide (12 premiers mois)

Le rachat d'exclusions permet de couvrir des risques normalement exclus du contrat de base, moyennant une surprime. Vous payez une cotisation supplémentaire (20% à 50% selon l'exclusion rachetée) pour bénéficier d'une couverture élargie. Le rachat dos coûte 20% à 40% de surprime et couvre les arrêts de travail et invalidités liés aux maladies dorsales. Le rachat psy coûte 30% à 50% de surprime et couvre les arrêts de travail et invalidités liés aux pathologies psychiatriques. Recommandation : rachetez les exclusions dos et psy si votre activité professionnelle est physiquement ou mentalement exigeante. Pour les emplois de bureau sédentaires, le rachat dos est moins prioritaire mais le rachat psy reste pertinent.

Lisez attentivement la section « Exclusions de garanties » des Conditions Générales de votre contrat (généralement pages 8 à 12). Voici les signaux d'alerte indiquant un contrat avec des exclusions trop larges. Méfiez-vous de la formulation « toutes affections dorsales et psychiatriques » sans possibilité de rachat. Un bon contrat permet le rachat moyennant surprime. L'exclusion des « maladies non objectivables » est une formulation vague qui peut couvrir le dos, le psy, la fatigue chronique et bien d'autres pathologies. Exigez une liste précise. L'exclusion de la « pratique de tout sport » est trop large. Négociez une liste précise des sports exclus plutôt qu'une exclusion générale. En délégation d'assurance, vous avez plus de marge de négociation sur les exclusions. Certains contrats individuels couvrent dos et psy sans exclusion dès le contrat de base.

Exclusions de Garanties en Assurance de Prêt : Ce Qui N'Est Pas Couvert Rachat d'Exclusions : Élargir sa Couverture Moyennant Surprime Maladies du Dos et Psy : Exclusions Courantes en Assurance Emprunteur