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Tout savoir sur la garantie ITT en assurance emprunteur : délai de franchise, durée de prise en charge, conditions d'activation et optimisation selon votre profil.
La garantie ITT, pour Incapacité Temporaire de Travail, constitue la protection la plus utilisée de l'assurance emprunteur. Contrairement aux garanties Décès et PTIA qui couvrent des situations heureusement rares, la garantie ITT intervient dans des circonstances beaucoup plus fréquentes : accidents, maladies, opérations chirurgicales nécessitant un arrêt de travail prolongé. Chaque année en France, environ 50 000 contrats d'assurance emprunteur donnent lieu à une indemnisation au titre de l'ITT, soit près de 25 fois plus que pour les garanties Décès et PTIA réunies.
L'ITT prend en charge vos mensualités de prêt pendant toute la durée de votre arrêt de travail, après un délai de franchise généralement compris entre 90 et 180 jours. Cette garantie facultative est pourtant indispensable pour tous les actifs qui remboursent leur prêt grâce à leurs revenus professionnels. Sans elle, un arrêt de travail de 6 ou 12 mois vous obligerait à puiser dans votre épargne ou à vous endetter davantage pour continuer à payer vos mensualités alors que vos revenus sont réduits. Ce guide détaille le fonctionnement précis de la garantie ITT, ses conditions d'activation, ses exclusions et les critères pour l'optimiser selon votre situation professionnelle.
La garantie Incapacité Temporaire de Travail couvre les périodes où l'assuré est temporairement dans l'impossibilité d'exercer son activité professionnelle suite à une maladie ou un accident. L'incapacité doit être médicalement constatée par un arrêt de travail prescrit par un médecin et reconnu par la Sécurité sociale.
Deux définitions de l'ITT coexistent dans les contrats d'assurance emprunteur, avec des conséquences radicalement différentes pour l'assuré. Les contrats de qualité définissent l'ITT comme l'incapacité d'exercer votre profession habituelle. Si vous êtes chirurgien et qu'un tremblement de la main vous empêche d'opérer, vous êtes en ITT même si vous pourriez théoriquement exercer comme médecin généraliste ou médecin conseil.
Les contrats moins favorables définissent l'ITT comme l'incapacité d'exercer toute activité professionnelle rémunérée. Avec cette définition, le chirurgien de l'exemple précédent ne serait pas considéré en ITT car il pourrait reconvertir sa pratique médicale. Cette définition restrictive est beaucoup moins protectrice et peut conduire à des refus d'indemnisation contestables.
Avant de souscrire, lisez attentivement la définition de l'ITT dans les conditions générales du contrat. Privilégiez les contrats mentionnant explicitement "incapacité d'exercer votre profession habituelle" ou "votre activité professionnelle". Méfiez-vous des formulations floues comme "toute activité" qui ouvrent la porte à des interprétations restrictives.
Pour que la garantie ITT se déclenche, quatre conditions cumulatives doivent être réunies. Premièrement, l'assuré doit être en arrêt de travail total prescrit par un médecin. Les arrêts de travail partiels (mi-temps thérapeutique) ne déclenchent généralement pas la garantie ITT classique, sauf contrats spécifiques prévoyant une prise en charge proportionnelle.
Deuxièmement, l'arrêt de travail doit être reconnu et indemnisé par la Sécurité sociale ou le régime de prévoyance obligatoire. Cette condition vise à s'assurer du caractère médical objectif de l'incapacité. Un assuré qui se déclare en arrêt sans validation de la Sécurité sociale ne peut prétendre à l'ITT.
Troisièmement, le délai de franchise prévu au contrat doit être écoulé. Ce délai, généralement de 90 à 180 jours, démarre au premier jour de l'arrêt de travail. L'assureur ne commence à indemniser qu'à l'issue de ce délai. Si votre arrêt dure moins longtemps que le délai de franchise, vous ne percevez aucune indemnisation de votre assurance emprunteur.
Quatrièmement, l'incapacité ne doit pas résulter d'une cause exclue par le contrat. Les exclusions les plus fréquentes concernent les pathologies du dos, les affections psychiatriques, et certaines maladies chroniques préexistantes non déclarées lors de la souscription.
Lorsque la garantie ITT se déclenche, l'assureur prend en charge vos mensualités de prêt à hauteur de la quotité assurée. Si vous êtes assuré à 100%, l'intégralité de la mensualité est versée directement à votre banque. Si vous êtes assuré à 50% dans le cadre d'un emprunt en couple, seule la moitié de la mensualité est prise en charge et vous devez continuer à payer l'autre moitié.
Cette prise en charge se poursuit tant que l'arrêt de travail persiste, dans la limite de la durée maximale prévue au contrat. Cette durée varie généralement entre 1 095 jours (3 ans) et 1 460 jours (4 ans) selon les assureurs. Au-delà, si l'incapacité perdure, l'assuré bascule normalement vers la garantie IPT (Invalidité Permanente Totale) si son taux d'invalidité dépasse 66%.
Le montant pris en charge correspond à la mensualité totale du prêt, incluant le capital et les intérêts. En revanche, les assurances facultatives du prêt (assurance perte d'emploi, assurance revente) ne sont généralement pas couvertes. Seule la mensualité de base du crédit immobilier est indemnisée.
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Lancer la simulationLe délai de franchise constitue l'un des paramètres les plus importants de la garantie ITT. Comprendre son fonctionnement et choisir la bonne durée permet d'optimiser le rapport coût/protection de votre assurance emprunteur.
Le délai de franchise est une période pendant laquelle vous êtes en arrêt de travail mais l'assureur ne prend pas encore en charge vos mensualités. Ce délai démarre au premier jour de votre arrêt de travail et court de manière continue. Si vous reprenez le travail avant la fin du délai de franchise puis que vous tombez à nouveau en arrêt pour une autre pathologie, un nouveau délai de franchise démarre.
Les délais de franchise standard sur le marché sont de 30, 60, 90, 180 ou 360 jours. Le délai le plus fréquent est 90 jours, soit 3 mois. Certains contrats proposent même des franchises de 15 jours pour les professions libérales ou indépendants qui n'ont aucun maintien de salaire.
Pendant le délai de franchise, vous devez continuer à payer vos mensualités de prêt avec vos ressources propres : maintien de salaire par votre employeur, indemnités journalières de la Sécurité sociale, prévoyance complémentaire, ou épargne personnelle. C'est seulement une fois le délai écoulé que l'assureur commence à prendre le relais.
Le délai de franchise a un impact majeur sur le coût de la garantie ITT. Plus le délai est long, moins l'assureur prend de risques et plus la cotisation est faible. À l'inverse, plus le délai est court, plus l'assureur intervient rapidement et plus la cotisation est élevée.
En moyenne, une franchise de 180 jours coûte 40 à 50% moins cher qu'une franchise de 90 jours. Une franchise de 360 jours coûte jusqu'à 70% moins cher. Cette différence s'explique par le fait que la majorité des arrêts de travail durent moins de 6 mois. Avec une franchise longue, l'assureur n'indemnise que les arrêts vraiment longs et graves, ce qui réduit considérablement sa sinistralité.
Pour un prêt de 250 000 € avec une assurance à 0,30% incluant toutes les garanties, la garantie ITT représente environ 40% du coût total, soit 0,12% ou 25 € par mois. Passer d'une franchise de 90 jours à 180 jours réduit cette part de 40%, soit une économie d'environ 10 € par mois ou 120 € par an. Sur 20 ans, cette économie atteint 2 400 €.
Le choix du délai de franchise doit être adapté à votre situation professionnelle et à votre niveau de protection existant. Si vous êtes fonctionnaire ou cadre dans une grande entreprise, vous bénéficiez généralement d'un maintien de salaire intégral pendant 3 à 6 mois. Dans ce cas, opter pour une franchise de 180 jours est judicieux : votre employeur couvre les 6 premiers mois, puis l'assurance emprunteur prend le relais si l'arrêt se prolonge. Vous économisez sur le coût de l'assurance sans sacrifier votre protection réelle.
Si vous êtes salarié en CDD ou en début de carrière avec un maintien de salaire limité à 1 ou 2 mois, privilégiez une franchise de 90 jours voire 60 jours. Vous n'avez pas de filet de sécurité pour assumer plusieurs mois de mensualités sans revenus, donc la prise en charge rapide de l'assurance est indispensable.
Si vous êtes travailleur indépendant, profession libérale ou chef d'entreprise, votre situation est plus délicate. Les indemnités journalières de la Sécurité sociale pour les indépendants sont dérisoires : 20 à 60 € par jour selon les régimes. Vous n'avez aucun maintien de salaire et vos revenus s'arrêtent dès le premier jour d'arrêt. Dans ce cas, une franchise de 30 ou 60 jours maximum est impérative. Le surcoût de l'assurance est largement justifié par l'absence totale d'autre protection.
La garantie ITT ne prend pas en charge indéfiniment les mensualités. Tous les contrats prévoient une durée maximale d'indemnisation au-delà de laquelle l'assuré bascule vers les garanties d'invalidité permanente ou doit reprendre le paiement des mensualités.
La plupart des contrats d'assurance emprunteur limitent la prise en charge au titre de l'ITT à 1 095 jours, soit 3 ans. Cette durée démarre au premier jour d'indemnisation, c'est à dire après le délai de franchise. Si vous avez une franchise de 90 jours et que vous êtes en arrêt pendant 4 ans au total, l'assureur indemnise pendant 3 ans (du jour 91 au jour 1 185), puis cesse la prise en charge.
Certains contrats plus généreux proposent des durées maximales de 1 460 jours (4 ans) ou même jusqu'à la fin du prêt sans limitation. Ces contrats sont plus chers mais offrent une sécurité supérieure, particulièrement pour les pathologies longues comme les cancers nécessitant plusieurs années de traitement.
Au-delà de la durée maximale, trois situations sont possibles. Si l'assuré a récupéré et repris le travail, la garantie ITT cesse naturellement et l'assuré recommence à payer ses mensualités. Si l'assuré n'a pas récupéré et présente un taux d'invalidité permanente supérieur à 66%, il bascule vers la garantie IPT qui rembourse le capital restant dû en une fois. Si l'assuré n'a pas récupéré mais que son taux d'invalidité est inférieur à 66%, il doit reprendre le paiement des mensualités malgré son incapacité partielle, ce qui peut créer des situations financières dramatiques.
Lorsque la durée maximale d'indemnisation au titre de l'ITT approche, l'assureur mandate systématiquement un médecin conseil pour évaluer l'état de santé de l'assuré et déterminer s'il peut reprendre le travail ou s'il relève d'une garantie d'invalidité permanente.
Cette expertise médicale évalue le taux d'invalidité selon le barème prévu au contrat (généralement le barème fonctionnel de la Sécurité sociale). Si le taux dépasse 66%, l'assuré est reconnu en IPT et l'assureur rembourse le capital restant dû. Si le taux se situe entre 33% et 66%, certains contrats activent la garantie IPP avec prise en charge partielle. Si le taux est inférieur à 33%, l'assuré est considéré comme apte à reprendre une activité et la prise en charge cesse.
Ces évaluations sont souvent sources de litiges. L'assuré qui se sent toujours incapable de travailler peut contester l'avis du médecin conseil de l'assureur en produisant une contre-expertise médicale. Ces procédures peuvent prendre plusieurs mois et nécessiter l'intervention d'un médecin arbitre ou d'un tribunal.
Certaines pathologies se caractérisent par des arrêts de travail répétés entrecoupés de périodes de reprise. Par exemple, une dépression peut entraîner un arrêt de 4 mois, puis une reprise pendant 2 mois, puis un nouvel arrêt de 6 mois. Comment la garantie ITT fonctionne-t-elle dans ces cas ?
La plupart des contrats considèrent que des arrêts liés à la même pathologie et espacés de moins de 6 mois constituent un seul et même sinistre. Le délai de franchise ne se renouvelle pas et la durée maximale d'indemnisation court de manière cumulative. Dans l'exemple ci-dessus, les deux arrêts sont comptabilisés ensemble : 4 mois + 6 mois = 10 mois d'indemnisation au total.
En revanche, si les arrêts sont espacés de plus de 6 mois ou s'ils résultent de pathologies différentes sans lien médical, certains contrats considèrent qu'il s'agit de sinistres distincts. Un nouveau délai de franchise peut alors s'appliquer, ce qui est défavorable à l'assuré. Ces clauses de rechute ou de récidive doivent être examinées attentivement avant la souscription.
Loi Lemoine, délégation d'assurance : estimez les économies possibles sur la durée de votre prêt.
Calculer mes économiesLa garantie ITT comporte plus d'exclusions que les garanties Décès ou PTIA. Ces exclusions visent à limiter les risques d'abus et à contenir le coût de la garantie, mais elles peuvent créer des angles morts de couverture importants.
La majorité des contrats d'assurance emprunteur excluent totalement ou partiellement les arrêts de travail liés aux pathologies du dos (lombalgies, hernies discales, cervicalgies, dorsalgies) et aux affections psychiatriques (dépressions, troubles anxieux, burn-out, troubles bipolaires). Ces exclusions sont justifiées par la difficulté d'objectiver médicalement ces pathologies et par le risque perçu d'abus.
Pourtant, les troubles musculosquelettiques représentent environ 20% des arrêts de travail de longue durée en France, et les affections psychiatriques 15%. Exclure ces pathologies revient à supprimer la couverture pour plus d'un tiers des sinistres potentiels. Cette contradiction entre la fréquence de ces pathologies et leur exclusion généralisée constitue l'un des principaux angles morts de l'assurance emprunteur.
Certains contrats proposent un rachat de ces exclusions moyennant une surprime de 10 à 30% sur le coût de la garantie ITT. Le rachat peut être total (suppression complète de l'exclusion) ou partiel (limitation de l'indemnisation à 180 ou 365 jours au total sur toute la durée du prêt). Si vous exercez un métier physique avec risque élevé de troubles musculosquelettiques, ou un métier à forte charge mentale avec risque de burn-out, ce rachat est fortement recommandé malgré son coût.
Comme pour la garantie Décès, les arrêts de travail résultant de la pratique de sports extrêmes ou dangereux sont généralement exclus, sauf déclaration et rachat d'exclusion. Les sports concernés incluent le parachutisme, le parapente, la plongée au-delà de 40 mètres, l'alpinisme, les sports automobiles de compétition, le ski hors-piste, etc.
Cette exclusion s'applique uniquement à la pratique régulière ou à la compétition. Une chute de ski sur piste pendant vos vacances reste couverte. En revanche, si vous êtes moniteur de ski ou si vous pratiquez le freeride chaque week-end, vous devez impérativement déclarer cette activité et accepter une éventuelle surprime pour bénéficier de la couverture.
Les arrêts de travail liés à une pathologie existante au moment de la souscription mais non déclarée au questionnaire de santé peuvent être exclus. Cette exclusion ne joue que si l'assureur prouve que la pathologie était connue de l'assuré au moment de la souscription et qu'il l'a volontairement dissimulée.
Par exemple, si vous êtes suivi pour une hernie discale au moment de souscrire votre assurance et que vous ne le mentionnez pas, l'assureur peut refuser de prendre en charge un arrêt de travail pour cette hernie 2 ans plus tard. En revanche, si cette hernie provoque un arrêt pour une complication nouvelle (par exemple, une compression nerveuse nécessitant une opération), la situation est plus nuancée et peut faire l'objet de débats entre l'assureur et l'assuré.
Depuis la loi Lemoine, de nombreux emprunteurs sont dispensés de questionnaire de santé (prêts inférieurs à 200 000 € par personne avec échéance avant 60 ans). Cette dispense élimine totalement le risque d'exclusion pour non-déclaration, ce qui constitue un avantage majeur.
Le mi-temps thérapeutique, ou travail à temps partiel pour raisons médicales, constitue une zone grise de la garantie ITT. La plupart des contrats ne couvrent que les arrêts de travail totaux, créant un angle mort pour les assurés en mi-temps thérapeutique.
Le mi-temps thérapeutique permet à un salarié en arrêt de travail de reprendre progressivement son activité à temps partiel (généralement 50%) tout en percevant des indemnités journalières de la Sécurité sociale pour compenser la perte de revenu. Cette formule facilite la réinsertion professionnelle après une maladie ou un accident long.
Du point de vue de la Sécurité sociale, l'assuré est toujours en arrêt de travail partiel. Mais du point de vue de l'assurance emprunteur, la reprise d'activité, même partielle, est souvent considérée comme une sortie de l'incapacité de travail. La garantie ITT cesse donc de prendre en charge les mensualités.
Certains contrats d'assurance emprunteur de nouvelle génération proposent une prise en charge proportionnelle du mi-temps thérapeutique. Si vous travaillez à 50%, l'assureur prend en charge 50% de votre mensualité de prêt. Cette couverture est généralement limitée dans le temps (6 à 12 mois) et peut nécessiter une surprime.
Cette option est particulièrement pertinente pour les pathologies longues comme les cancers ou les dépressions, où le mi-temps thérapeutique constitue une étape normale de la guérison. Sans cette couverture, l'assuré se retrouve dans une situation paradoxale : il reprend le travail à mi-temps pour faciliter sa guérison, mais il perd simultanément la prise en charge de ses mensualités alors que ses revenus restent amputés de 30 à 50%.
Si votre contrat ne prévoit pas la couverture du mi-temps thérapeutique et que vous vous retrouvez dans cette situation, il est possible de négocier avec votre assureur. Certains acceptent de maintenir la prise en charge ITT pendant les premiers mois de mi-temps thérapeutique, considérant qu'il s'agit d'une phase transitoire vers la reprise complète.
Cette négociation nécessite de produire des certificats médicaux attestant que le mi-temps thérapeutique s'inscrit dans un protocole de soins et qu'une reprise à temps complet n'est pas médicalement envisageable à court terme. Un accompagnement par un courtier ou un avocat spécialisé peut être utile pour mener cette négociation.
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Être rappelé sous 6hLa garantie ITT est la plus complexe à optimiser car elle doit être calibrée en fonction de votre statut professionnel, de votre niveau de maintien de salaire et de votre budget. France Épargne vous accompagne pour trouver le meilleur équilibre entre protection et coût.
Nous analysons d'abord votre situation professionnelle pour déterminer le délai de franchise optimal. Si vous êtes fonctionnaire ou cadre avec un maintien de salaire de 6 mois, nous vous orientons vers une franchise de 180 jours qui réduit significativement le coût sans compromettre votre protection réelle. Si vous êtes indépendant sans maintien de salaire, nous activons nos partenaires proposant des franchises courtes de 30 à 60 jours adaptées à votre vulnérabilité.
Nous vérifions ensuite la définition de l'ITT dans votre contrat actuel. Si celle-ci mentionne "toute activité professionnelle" plutôt que "votre profession habituelle", nous vous proposons des contrats avec une définition plus favorable. Cette nuance peut faire la différence entre une indemnisation et un refus en cas d'arrêt de travail.
Nous identifions les exclusions dos et psy de votre contrat et évaluons avec vous l'opportunité de les racheter. Si vous exercez un métier physique ou à forte charge mentale, ce rachat peut être indispensable malgré son coût. Nous chiffrons précisément la surprime et vous aidons à prendre une décision éclairée.
Pour les profils exerçant des sports à risque, nous sollicitons nos assureurs spécialisés acceptant ces activités moyennant une surprime raisonnable ou proposant des rachats d'exclusion ciblés. Nous évitons les contrats excluant purement et simplement ces pratiques, qui laisseraient un angle mort majeur dans votre protection.
Nous vérifions également que votre contrat prévoit une durée maximale d'indemnisation ITT suffisante (minimum 3 ans) et des clauses de rechute favorables. Certains contrats imposent un nouveau délai de franchise à chaque rechute, ce qui est particulièrement défavorable pour les pathologies récurrentes.
Enfin, nous gérons l'ensemble du processus de changement d'assurance, de la résiliation de l'ancien contrat à la validation du nouveau par votre banque, en vérifiant scrupuleusement le respect des 18 critères d'équivalence du CCSF.
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La garantie ITT constitue la protection la plus sollicitée de l'assurance emprunteur. Elle prend en charge vos mensualités de prêt pendant vos arrêts de travail prolongés, vous évitant de puiser dans votre épargne ou de vous endetter davantage au moment où vos revenus sont réduits.
Trois paramètres essentiels déterminent l'efficacité de cette garantie. Le délai de franchise doit être adapté à votre niveau de maintien de salaire : 180 jours si vous êtes bien protégé, 60 à 90 jours si vous êtes vulnérable. La définition de l'incapacité doit mentionner "votre profession habituelle" plutôt que "toute activité" pour éviter les refus d'indemnisation contestables. Les exclusions dos et psy doivent être rachetées si vous exercez un métier à risque dans ces domaines.
La garantie ITT représente environ 40% du coût total de votre assurance emprunteur, mais elle offre une protection décisive pour votre sécurité financière. Ne sacrifiez pas cette garantie pour économiser quelques euros par mois. En revanche, optimisez le délai de franchise selon votre situation pour ne pas payer pour une protection que vous n'utiliseriez jamais.
Depuis la loi Lemoine, vous pouvez changer d'assurance emprunteur à tout moment. Si votre contrat actuel présente une définition restrictive de l'ITT, des exclusions non rachetables ou un délai de franchise inadapté, une comparaison approfondie s'impose.
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