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Délai de franchise de 30 à 180 jours en assurance emprunteur : définition, calcul de l'impact financier, et stratégies pour choisir la franchise optimale.
Votre contrat d'assurance emprunteur mentionne un délai de franchise de 90 ou 180 jours sur la garantie ITT ? Cette période pendant laquelle vous devez assumer seul vos mensualités malgré un arrêt de travail peut représenter 3 000 à 5 000 € selon votre prêt. Pourtant, 73% des emprunteurs ignorent la durée exacte de leur franchise au moment de la souscription. Ce guide vous explique comment fonctionne le délai de franchise, comment calculer son impact financier, et surtout comment choisir la franchise optimale selon votre situation.
Le délai de franchise, également appelé délai de carence (attention à la confusion terminologique), désigne la période qui s'écoule entre la déclaration d'un sinistre et le début effectif de l'indemnisation par l'assureur. Durant ce délai, la garantie est acquise (vous n'êtes pas dans une période de carence contractuelle), mais l'assureur ne verse pas encore de prestations. Vous devez continuer à payer vos mensualités de prêt sur vos fonds propres.
Prenons un exemple concret. Vous êtes victime d'un accident le 15 mars 2026 entraînant un arrêt de travail de 6 mois. Votre contrat prévoit un délai de franchise de 90 jours sur la garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail). L'assureur ne commencera à prendre en charge vos mensualités qu'à partir du 13 juin 2026 (90 jours après le 15 mars). Les mensualités des mois de mars, avril et mai restent intégralement à votre charge.
Ce mécanisme se justifie par deux raisons économiques. Premièrement, il filtre les arrêts de travail très courts, qui génèrent des frais de gestion disproportionnés par rapport au montant indemnisé. Un arrêt de 15 jours ne justifie pas la mobilisation d'un dossier d'instruction complet. Deuxièmement, il responsabilise l'assuré en lui imposant de supporter une partie du risque, réduisant ainsi les risques d'abus ou d'arrêts complaisants.
La confusion entre délai de franchise et délai de carence est fréquente, aggravée par le fait que certains assureurs utilisent indifféremment les deux termes. Pourtant, la distinction est fondamentale.
Le délai de carence démarre à la signature du contrat, avant même qu'un sinistre ne survienne. Pendant cette période, si un sinistre se produit, l'assureur ne paie rien car la garantie n'est pas encore active. Le délai de franchise, lui, démarre uniquement à la survenance et à la déclaration d'un sinistre. La garantie est active, mais l'indemnisation est différée de quelques semaines ou mois.
Tableau récapitulatif :
| Critère | Délai de Carence | Délai de Franchise |
|---|---|---|
| Point de départ | Signature du contrat | Déclaration du sinistre |
| Garantie active ? | Non | Oui |
| Indemnisation possible ? | Non | Oui, mais différée |
| Durée typique | 1 à 12 mois | 30 à 180 jours |
| Garanties concernées | Principalement maladies | Toutes garanties ITT/IPT/IPP |
Cette distinction a des conséquences pratiques majeures. Si vous tombez malade pendant le délai de carence, l'assureur refuse la prise en charge. Si vous tombez malade après le délai de carence mais que votre arrêt de travail dure moins que le délai de franchise, l'assureur refuse également, mais pour une raison différente : la garantie joue, mais l'arrêt est trop court pour déclencher l'indemnisation.
Le délai de franchise court à compter de la date de déclaration du sinistre ou, selon les contrats, à compter du premier jour de l'arrêt de travail ou de l'invalidité.
La date de déclaration correspond au jour où vous informez officiellement l'assureur de votre sinistre, généralement par envoi d'un certificat médical initial d'arrêt de travail. La plupart des contrats imposent un délai de déclaration (5 à 30 jours selon les assureurs). Si vous déclarez tardivement, le délai de franchise court quand même depuis le premier jour d'arrêt, mais l'assureur peut appliquer des pénalités ou refuser la prise en charge.
Certains contrats plus favorables font partir le délai de franchise du premier jour d'arrêt de travail, indépendamment de la date de déclaration. Cette modalité avantageuse réduit d'autant la période non indemnisée. Si votre arrêt démarre le 1er mars, que vous déclarez le 10 mars, et que le délai de franchise est de 90 jours, l'indemnisation débute le 30 mai (90 jours après le 1er mars) et non le 8 juin (90 jours après le 10 mars).
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Lancer la simulationLa garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail) subit systématiquement un délai de franchise, variant de 30 à 180 jours selon les contrats. La durée standard se situe autour de 90 jours (3 mois).
Cette franchise de 90 jours correspond approximativement à la période de maintien de salaire légal ou conventionnel dont bénéficient la plupart des salariés. Les employeurs français maintiennent généralement le salaire à 100% pendant 30 à 60 jours, puis à 66% pendant 30 à 60 jours supplémentaires. Au-delà de 3 mois, le maintien de salaire cesse, et seules les indemnités journalières de la Sécurité sociale (50% du salaire plafonné) persistent. C'est à ce moment que l'assurance emprunteur intervient.
Certains contrats proposent des franchises courtes (30 ou 60 jours) moyennant un surcoût de 20 à 40%. Ces franchises courtes intéressent les travailleurs indépendants, qui ne bénéficient d'aucun maintien de salaire, ou les salariés dont la convention collective est peu protectrice.
À l'inverse, des franchises longues (180 jours, voire 365 jours) réduisent significativement le coût de l'assurance (30 à 50% de moins qu'une franchise de 90 jours). Elles conviennent aux emprunteurs disposant d'une épargne de précaution solide ou d'une assurance revenu complémentaire via leur employeur ou une mutuelle.
L'IPT (Invalidité Permanente Totale, taux supérieur à 66%) et l'IPP (Invalidité Permanente Partielle, taux de 33 à 66%) concernent des états d'invalidité définitifs. Le délai de franchise s'applique différemment.
Pour l'IPT et l'IPP, la franchise correspond souvent à la période d'observation nécessaire pour constater le caractère définitif de l'invalidité. Un taux d'invalidité ne se stabilise qu'après plusieurs mois de consolidation médicale. Les assureurs imposent généralement un délai de 90 à 180 jours avant d'évaluer le taux définitif.
Concrètement, si vous êtes victime d'un accident le 1er avril entraînant une invalidité, l'expertise médicale permettant de déterminer votre taux d'IPT ou IPP n'interviendra qu'au bout de 6 mois (1er octobre), une fois l'état médical stabilisé. L'indemnisation débute alors rétroactivement depuis la date de consolidation, déduction faite du délai de franchise contractuel.
Certains contrats prévoient un maintien de la garantie ITT pendant la phase de consolidation, évitant ainsi une rupture d'indemnisation. D'autres imposent une franchise spécifique IPT/IPP, créant un trou de couverture entre la fin de l'ITT et le début de l'IPT.
Les garanties décès et PTIA (Perte Totale et Irréversible d'Autonomie) ne comportent généralement aucun délai de franchise. En cas de décès ou de PTIA, l'assureur rembourse immédiatement le capital restant dû à la banque, dès validation du dossier.
Cette absence de franchise se justifie par la nature même du risque : le décès et la PTIA constituent des états binaires (présent ou absent), contrairement à l'incapacité de travail qui peut être partielle, temporaire, et fluctuante. Il n'y a pas de période d'observation nécessaire, donc pas de raison d'imposer un délai de franchise.
Toutefois, la validation administrative du dossier peut prendre plusieurs semaines. Entre le décès et le remboursement effectif à la banque, un délai de 4 à 8 semaines s'écoule généralement (constitution du dossier, envoi des pièces justificatives, instruction par l'assureur, virement des fonds). Pendant cette période, les mensualités continuent d'être prélevées sur le compte du défunt ou du survivant. Elles seront remboursées rétroactivement une fois le dossier validé.
La garantie perte d'emploi, optionnelle et couvrant les mensualités en cas de licenciement économique, impose les délais de franchise les plus longs : généralement 90 à 180 jours, parfois même 12 mois pour certains contrats.
Cette franchise considérable reflète le risque de fraude et d'abus. Un salarié pressentant son licenciement pourrait soigner son arrêt de travail pour atteindre le délai de franchise avant la rupture effective du contrat. Les assureurs se protègent en imposant une période d'observation longue.
De plus, les allocations chômage (ARE) versées par Pôle emploi débutent généralement après un différé spécifique et un délai d'attente de 7 jours. Durant les 3 à 6 premiers mois, l'ARE représente environ 57% du salaire brut de référence, souvent suffisant pour couvrir les mensualités du prêt. L'intervention de l'assurance perte d'emploi ne devient vraiment nécessaire qu'au-delà, justifiant la franchise longue.
Le coût financier du délai de franchise correspond aux mensualités que vous devrez assumer personnellement avant le début de l'indemnisation.
Formule simple : Coût du délai de franchise = Mensualité du prêt × Nombre de mois de franchise.
Exemple 1 : Prêt de 200 000 € sur 20 ans, mensualité de 1 150 €, délai de franchise de 90 jours (3 mois). Coût du délai de franchise : 1 150 € × 3 = 3 450 €.
Exemple 2 : Prêt de 300 000 € sur 25 ans, mensualité de 1 500 €, délai de franchise de 180 jours (6 mois). Coût du délai de franchise : 1 500 € × 6 = 9 000 €.
Ces montants représentent le minimum que vous devrez mobiliser sur vos fonds propres en cas d'arrêt de travail. Si votre épargne de précaution est inférieure à ce montant, vous risquez de vous retrouver en difficulté financière malgré votre assurance emprunteur.
Le délai de franchise pénalise davantage les arrêts de travail courts que les arrêts longs.
Arrêt court (3 mois) : Si votre arrêt de travail dure exactement 90 jours et que votre franchise est de 90 jours, l'assureur ne paie rien. Vous assumez 100% des mensualités.
Arrêt moyen (6 mois) : Avec une franchise de 90 jours, l'assureur paie 3 mois sur 6 (50%). Vous payez l'autre moitié.
Arrêt long (12 mois) : Avec une franchise de 90 jours, l'assureur paie 9 mois sur 12 (75%). Vous payez un quart.
Plus l'arrêt est long, plus le poids relatif de la franchise diminue. Pour un arrêt de 24 mois, une franchise de 90 jours ne représente que 12,5% de la période totale.
Cette asymétrie explique pourquoi certains emprunteurs optent pour des franchises longues. Si vous n'êtes concerné que par des arrêts longs (maladies graves, accidents graves), la franchise importe moins que pour des arrêts fréquents de courte durée.
Sophie, 34 ans, emprunte 250 000 € sur 25 ans. Mensualité : 1 252 €. Contrat avec franchise ITT de 90 jours. En juin 2026, elle subit une opération chirurgicale avec arrêt de travail de 5 mois (du 1er juin au 31 octobre).
Les 3 premiers mois (juin, juillet, août), elle paie elle-même les mensualités : 3 × 1 252 € = 3 756 €. Les 2 derniers mois (septembre, octobre), l'assurance prend en charge : 2 × 1 252 € = 2 504 €. Sophie aura déboursé 3 756 € de sa poche.
Marc, 42 ans, emprunte 300 000 € sur 20 ans. Mensualité : 1 800 €. Contrat avec franchise ITT de 180 jours. En mars 2026, il est victime d'un grave accident de moto avec arrêt de travail de 12 mois.
Les 6 premiers mois (mars à août), il paie lui-même : 6 × 1 800 € = 10 800 €. Les 6 mois suivants (septembre à février), l'assurance prend en charge : 6 × 1 800 € = 10 800 €. Marc aura mobilisé 10 800 € d'épargne pour tenir pendant la franchise.
Ces exemples illustrent l'importance de calibrer le délai de franchise selon votre capacité financière à tenir plusieurs mois sans revenus complets.
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Calculer mes économiesUne franchise courte (30 à 60 jours) convient aux profils suivants :
Travailleurs indépendants et professions libérales, qui ne bénéficient d'aucun maintien de salaire en cas d'arrêt de travail. Dès le premier jour d'incapacité, leurs revenus s'effondrent. Une franchise courte leur permet d'être indemnisés rapidement.
Salariés sans épargne de précaution, dont la trésorerie ne permet pas d'assumer 3 à 6 mois de mensualités de prêt. Si vous vivez « au mois le mois », une franchise de 90 jours représente un gouffre financier.
Emprunteurs avec charges familiales élevées (enfants à charge, parent dépendant), dont le budget est structurellement tendu. Toute baisse de revenus crée un déséquilibre immédiat.
Profils à risque médical ou professionnel (métiers physiques, antécédents médicaux), qui anticipent une probabilité plus élevée d'arrêt de travail. Payer 20 à 30% de plus pour une franchise courte devient alors un investissement rentable.
Le surcoût d'une franchise de 30 jours par rapport à 90 jours oscille entre 25 et 40% du tarif de base. Pour un contrat à 50 €/mois, cela représente 12 à 20 €/mois supplémentaires, soit 140 à 240 € par an. Sur 20 ans, cela fait 2 800 à 4 800 € de surcoût total. Ce montant reste inférieur au coût d'une seule franchise de 90 jours (3 000 à 4 000 €), donc rentabilisé dès le premier arrêt de travail.
Une franchise longue (180 jours ou plus) réduit drastiquement le coût de l'assurance emprunteur, de 30 à 50% selon les assureurs. Elle s'adresse aux profils suivants :
Salariés bénéficiant d'un maintien de salaire long (fonction publique, grandes entreprises avec accords avantageux), qui conservent 100% de leur salaire pendant 6 mois ou plus. La franchise assurance s'aligne alors sur la fin du maintien de salaire employeur.
Emprunteurs disposant d'une épargne de précaution solide (équivalente à 12 à 18 mois de dépenses), capables de tenir financièrement pendant 6 mois sans apport extérieur.
Investisseurs locatifs dont les loyers couvrent partiellement ou totalement les mensualités du prêt. En cas d'arrêt de travail personnel, les loyers continuent de rentrer, limitant le besoin d'indemnisation immédiate.
Couples bi-actifs avec quotité d'assurance 50/50, où un seul revenu suffit temporairement à couvrir les dépenses courantes et 50% de la mensualité.
Le risque de la franchise longue réside dans l'imprévisibilité. Même avec une bonne épargne, un arrêt de travail long (12 à 24 mois) précédé d'une franchise de 6 mois peut épuiser vos réserves. Si pendant cette période, d'autres dépenses imprévues surviennent (réparation voiture, travaux urgents domicile), vous pouvez vous retrouver en difficulté.
L'arbitrage entre franchise courte et franchise longue repose sur une analyse risque/coût personnalisée.
Posez-vous trois questions clés :
Quelle est ma probabilité d'arrêt de travail ? Métier sédentaire sans risque physique, excellente santé, pas d'antécédents médicaux : probabilité faible. Métier physique, antécédents médicaux, ou âge élevé : probabilité plus forte.
Combien de temps puis-je tenir financièrement sans indemnisation ? Épargne de précaution supérieure à 10 000 € + maintien de salaire employeur 3 mois : vous tenez 6 mois facilement. Épargne inexistante + aucun maintien de salaire : vous ne tenez pas 1 mois.
Quel est le différentiel de coût entre franchises ? Si la franchise de 30 jours coûte 20 €/mois de plus que la franchise de 180 jours, cela représente 4 800 € sur 20 ans. Ce montant correspond à environ 3 mois de mensualités pour un prêt de 200 000 €. Donc dès votre premier arrêt de travail de plus de 3 mois, vous rentabilisez la franchise courte.
Un outil d'aide à la décision consiste à calculer le point mort : à partir de combien d'arrêts de travail la franchise courte devient-elle rentable ?
Point mort = Surcoût total franchise courte / Économie par arrêt de travail.
Exemple : Surcoût franchise 30 jours vs 180 jours = 5 000 € sur 20 ans. Économie par arrêt de 6 mois = 5 mois × 1 200 € = 6 000 €. Point mort = 5 000 / 6 000 = 0,83 arrêt. Autrement dit, si vous avez un seul arrêt de travail de 6 mois sur 20 ans, la franchise courte est rentabilisée.
Pour minimiser l'impact du délai de franchise, constituez une épargne de précaution spécifiquement dédiée à cette période. Calculez le montant exact à épargner : Mensualité × Nombre de mois de franchise.
Pour un prêt avec mensualité de 1 500 € et franchise de 90 jours, votre épargne cible est de 4 500 €. Placez cette somme sur un support liquide (livret A, LDD, compte épargne rémunéré), accessible en quelques jours en cas de besoin.
Cette épargne ne doit servir qu'à couvrir la période de franchise en cas d'arrêt de travail. Elle ne se confond pas avec votre épargne de précaution générale (6 mois de dépenses courantes). Considérez la comme une réserve tactique, complément de votre assurance emprunteur.
Une fois l'épargne cible constituée, cessez d'alimenter ce poste spécifique et réorientez votre effort d'épargne vers d'autres objectifs (retraite, projets futurs).
Le délai de franchise de votre assurance emprunteur peut se cumuler avec d'autres protections existantes, réduisant votre reste à charge.
Maintien de salaire employeur : Votre convention collective ou votre contrat de travail prévoit souvent un maintien de salaire à 100% pendant 30 à 90 jours, puis à 50 à 66% pendant 30 à 90 jours supplémentaires. Pendant cette période, même si l'assurance emprunteur ne paie pas (franchise), votre salaire continue de rentrer, vous permettant de payer les mensualités.
Prévoyance complémentaire : Certaines mutuelles ou contrats de prévoyance individuels versent des indemnités journalières complémentaires dès le 4e ou 8e jour d'arrêt. Ces indemnités s'ajoutent aux indemnités Sécurité sociale et au maintien de salaire employeur, créant un filet de sécurité pendant la franchise assurance emprunteur.
Indemnités Sécurité sociale : Au-delà de 3 jours de carence, la Sécurité sociale verse des indemnités journalières représentant environ 50% du salaire brut, dans la limite de 53,13 € par jour en 2026. Pour un salaire de 2 500 € net, cela représente environ 1 400 € par mois, souvent suffisant pour couvrir une mensualité de prêt de 1 200 à 1 300 €.
En combinant ces différentes protections, votre reste à charge réel pendant la franchise peut être nul ou très faible. D'où l'intérêt de cartographier l'ensemble de vos couvertures avant de choisir la franchise de votre assurance emprunteur.
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Être rappelé sous 6hFrance Épargne accorde une importance particulière au calibrage du délai de franchise lors de la sélection de votre assurance emprunteur. Notre approche repose sur une analyse approfondie de votre situation financière et professionnelle : montant de votre épargne de précaution, maintien de salaire conventionnel, existence de couvertures complémentaires (mutuelle prévoyance), et probabilité d'arrêt de travail selon votre métier et votre état de santé.
Nous modélisons plusieurs scénarios pour identifier la franchise optimale : scénario arrêt court (3 mois), scénario arrêt moyen (6 mois), et scénario arrêt long (12 mois et plus). Pour chaque scénario, nous calculons votre reste à charge selon différentes franchises (30, 60, 90, 180 jours), en tenant compte de vos autres protections.
Cette simulation vous permet de visualiser concrètement l'impact financier de chaque option et de choisir en connaissance de cause. Nous vous aidons également à constituer votre épargne de précaution ciblée si nécessaire, en définissant un plan d'épargne mensuel adapté à votre budget.
Enfin, nous négocions avec les assureurs des franchises modulables : possibilité de réduire la franchise en cours de contrat si votre situation évolue (baisse de l'épargne, changement de métier vers une profession plus risquée), ou au contraire de l'allonger pour réduire le coût si vous constituez une épargne solide.
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Le délai de franchise en assurance emprunteur représente une zone de risque financier qu'il est crucial de dimensionner correctement. Cette période de 30 à 180 jours pendant laquelle vous assumez seul vos mensualités peut peser lourd sur votre trésorerie en cas d'arrêt de travail.
Pour optimiser votre protection, adoptez une approche en trois temps : évaluez votre capacité à tenir financièrement pendant la franchise (épargne disponible, maintien de salaire employeur, prévoyances complémentaires), arbitrez entre franchise courte (plus protectrice mais plus chère) et franchise longue (économique mais risquée) selon votre profil de risque, et constituez une épargne de précaution ciblée équivalente au coût de la franchise.
Ne choisissez pas votre franchise uniquement pour économiser sur la cotisation mensuelle. Un différentiel de 20 €/mois entre franchise de 30 et 180 jours peut paraître attractif, mais représente un risque de 9 000 € de reste à charge en cas d'arrêt long. Pesez soigneusement ce rapport coût/risque selon votre situation personnelle.
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